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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE
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DECIBEL FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIBEL FRANCE
DECIBEL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3814980
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
DECIBEL FRANCE de DECIBEL FRANCE

Présentation de la marque DECIBEL FRANCE

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIBEL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE domicilié(e) 616 RUE DE LA DOMBES - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 676 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL FRANCE domicilié(e) 616 RUE DE LA DOMBES - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque DECIBEL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBEL FRANCE est expirée depuis le 16 mars 2021.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , POLYPHONE , POLYPHONE , SUPRACOUSTIC , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , VENTIBEL , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON , STOPHONE


DECIBEL FRANCE, SAS - 616 RUE DE LA DOMBES - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 418676847


DECIBEL FRANCE - 616 RUE DE LA DOMBES - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Matériaux isolants à savoir panneaux acoustiques, des panneaux absorbants ou des matériaux atténuateurs.

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